1. Éditeur du site
| Dénomination sociale | CEGEO HOLDING |
|---|---|
| Forme juridique | SAS (Société par Actions Simplifiée) |
| Capital social | 2 000 € |
| SIREN | 928 123 264 |
| SIRET (siège) | 928 123 264 00018 |
| RCS | Montpellier |
| TVA intracommunautaire | FR33 928 123 264 |
| Code APE / NAF | 70.10Z (Activités des sièges sociaux) |
| Siège social | 41 Avenue Paul Riquet, 34160 Castries, France |
| Téléphone | +33 6 85 16 20 80 |
| [email protected] |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Romain Carciani, en sa qualité de Président de CEGEO HOLDING.
3. Hébergeur du site
| Raison sociale | OVH SAS |
|---|---|
| Forme juridique | Société par Actions Simplifiée |
| Capital social | 10 174 560 € |
| RCS | Lille Métropole 424 761 419 |
| Siège social | 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France |
| Téléphone | +33 9 72 10 10 07 |
| Site web | www.ovhcloud.com |
L'ensemble des données du site est hébergé en France métropolitaine, sur l'infrastructure d'OVH.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site crechepilot.fr (textes, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, sons, base de données, logiciels, mise en forme, charte graphique) est la propriété exclusive de CEGEO HOLDING ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international relatif à la propriété intellectuelle (Code de la propriété intellectuelle, livres I à III).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de CEGEO HOLDING. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques CrechePilot, CrecheJob, CrechePartner ainsi que les logos associés sont des marques déposées par CEGEO HOLDING. Toute utilisation non autorisée est passible des sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. CEGEO HOLDING n'exerçant aucun contrôle sur ces sites, ne saurait être tenu responsable de leur contenu ni de leur disponibilité.
La création de liens hypertextes vers crechepilot.fr est libre, à condition de ne pas porter atteinte aux intérêts de CEGEO HOLDING. Sont notamment interdits : l'utilisation de la technique du framing, du in-line linking, ou tout autre procédé pouvant créer une confusion sur la source de l'information ou la qualité du contenu lié.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est détaillé dans notre Politique de confidentialité, qui respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679) et la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés ».
7. Cookies
L'utilisation des cookies sur ce site est régie par notre Politique de cookies et fait l'objet d'un bandeau de consentement conforme aux recommandations de la CNIL (délibération n° 2020-091 du 17 septembre 2020). Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en pied de page.
8. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
CEGEO HOLDING s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. CEGEO HOLDING ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
9. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de la cour d'appel de Montpellier seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à [email protected] ou par téléphone au +33 6 85 16 20 80.